Règlement intérieur

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Organisation

Toutes les activités de l'établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité d'un directeur ou d'une personne nommée par le conseil d'Administration et responsable devant lui .

Discipline

Au cours de toutes les activités et en particulier à l'intérieur des locaux ou des installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l'encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurités fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenues d'observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d'encadrement ainsi qu'une parfaite correction à l'égard des autres préposés.

Sécurité

Sanctions

Toute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres:

Tout membre faisant l'objet d'une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

Tenue

Assurances

Tarifs

Les tarifs sont remis lors de l'inscription.

Les reprises

Les leçons retenues et non décommandées 24 heures à l'avance reste dues. Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l'établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l'équidé et le retour à l'écurie- soit par exemple, un quart d'heure avant la reprise et un quart d'heure après la reprise. En dehors des heures de reprises les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

Propriétaires chevaux

Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions suivantes:

D'autre part, les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations, en cas de détérioration les propriétaires devront remplacer le matériel à neuf et à l'identique.

Assurances

L'établissement équestre prend à sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval. Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l'assurance « mortalité » de son cheval. S'il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l'établissement.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l'hypothèse d'accident survenant au cheval et n'engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l'établissement équestre.
Les risques de vol ou de dégradations consécutives à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie ne sont garanties qu'en cas d'effraction de la sellerie de l'établissement ; aussi, le propriétaire renonce-t-il à tout recours en cas de vol ou de dégradation de son matériel de sellerie survenant dans tout autre condition.
En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l'établissement équestre. En signant leur adhésion à l'établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en adopter toutes les dispositions.